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ANALYSE.
1856. 28 novemb. Instruction sur le service de l'inscription maritime dans les colonies françaises
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1856. 2 décembre. Circulaire ministérielle n° 904 (direction des colonies ; administration de l'établissement des invalides : bureau du régime politique et du commerce, etc. ; bureau central des invalides et des pensions), portant envoi de deux décrets et d'une instruction pour l'organisation définitive de l'inscription maritime
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1857. 10 février.. Arrêté portant promulgation a la Guyane des décrets impériaux du 16 août 1856 concernant le servicede l'inscription maritime aux colonies
158
Arrêté portant provisoirement division de l'arrondissement maritime de la Guyane française en quartiers et communes. — Organisation du personnel administratif de l'inscription maritime
265
1857. 13 mai..
Instruction publique. Voir Classes.
Inventaire. 1857. 14 février.. Dépêche ministérielle (direction de l'administration : bureau des subsistances, hôpitaux et chiourmes), portant demande d'un inventaire des denrées et des ustensiles du magasin des subsistances du service marine, à la Guyane, au 31 décembre de chaque année
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Inventaires et ventes (Produits d'). 1857. 2 décembre. Ordre de l'Ordonnateur concernant la recette au trésor des produits d'inventaires et de ventes provenant de successions ou de bris et naufrages, avant la réunion de toutes les pièces justificatives
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