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ANALYSE.
Indemnité. Décision déterminant l'imputation, à compter du 1er janvier dernier, de l'indemnité mensuelle de 125 francs attribuée a M. le lieutenant Danos en sa qualité de commandant du pénitencier de Saint-Philippe —
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1857. 29 juin — Décision qui accorde une indemnité de mille francs aux enfants de la dame Mathieu, a titre d'assistance et de dommage, a raison de la mort de cette femme, causée par un éclat de roche provenant d une mine du service des travaux du génie
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1856. 27 novemb. Dépêche ministérielle (direction du personnel : bureau de la solde, des revues et de l'habillement), prescrivant de payer a M. Lavieille, aide-commissaire de la marine embarqué, chargé a terre de la centralisation du service administratif de la station navale, l'indemnité de séjour déterminée par le décret du 1er octobre 1851, etc.
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1857. 8 avril
Voir Transportés, Greffier.
Indemnité de literie. Voir Gendarmerie.
Indemnité de vivres. Voir Piqueurs, Garde du génie.
Inscription maritime. 1856. 16 avril— Décret portant organisation de 1' inscription maritime dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion
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Décret portant application, dans les colonies de la Guyane, du Sénégal de Gorée et de Saint-Pierre et Miquelon, du décret du 16 août 1856 organisant l'inscription maritime dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion. .
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1856. 16 août