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ANALYSE.
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1857. 25 mai
commerce), portant complément d'instructions relatives a l'importation a la Guyane française des riz de l' lnde
242
Arrêté portant que les riz importés directement de Pondichéry et des autres établissements français de l'Inde, sous pavillon national, seront reçus à la Guyane en immunité de droits de douanes
289
Impôt. Voir Perception.
Imprimerie.
'
Dépêche ministérielle n° 290 ( direction des colonies : bureau des finances et approvisionnements), accusant réception des comptes de l'imprimerie du gouvernement pour 1856. — L'arrêté local du 50 décembre 1854, pour les impressions des services étrangers, ne doit pas être modilié
562
1857. 17 août — Décision qui ordonne l'ouverture, jusqu'à 5 heures de l'après-midi, des ateliers de l'imprimerie du gouvernement
454
4857. 19 décemb. Décision portant fixation, à compter du 1er janvier 1858, du personnel et de la solde des agents de l'imprimerie du gouvernement..
571
1857. 19 mai
Imprimés. 1856. 16 décemb. Circulaire ministérielle n° 941 (direction des colonies : bureau de législation et d'administration). Application à faire dans les colonies des dispositions d'un décret du 12 juillet 1856 relatif à la transmission des imprimés transportés par les bâtiments du commerce
Incompatibilité. Voir Magistrats.
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