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ANALYSE.
Économie. Voir Dépenses.
Écrivains. 1857. 15 mai
Dépêche ministérielle n° 280 (direction des colonies : bureau du personnel et des services militaires), relative a la solde des écrivains
352
Voir Piqueurs, Concours, Jury d'examen.
Edouard. 1857. 30 juin.... Décision concernant la chaloupe pontée l'Edouard, affectée a un service de croisière sur la côte t
348
Effets de fonctionnaires.
1857.1er septemb. Arrêté fixant l'importance des effets de fonctionnaires, d'officiers, d'employés et d'agents divers voyageant, pour le service, par la voie des embarcations du, commerce dont le fret est à la charge de l'Etat
445
Embarcations. Voir Canots.
Enregistrement. 4857. 15 avril.... Arrêté qui autorise les agents de la force publique, dans les quartiers où il n'existe pas d'huissiers, à faire des actes de poursuites pour le recouvrement des droits d'enregistrement dus a l'Etat 1857. 1
250
mai — Arrêté concernant la mission a Cayenne de M. d'Aine de la Richerie, inspecteur, chef du service de l'enregistrement à la Guadeloupe.
264
4857. 40 juin.... Arrêté fixant les délais d'enregistrement pour les divers quartiers de la colonie
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