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ANALYSE.
DATES.
Approuague. Décret impérial portant concession a la compagnie de l'Approuague d'un privilége d'exploitation des terrains aurifères de la Guyane
363
1857.13 août.... Arrêté fixant la délimitation de 200,000 hectares de terrains concédés à la compagnie de l'Approuague
420
1857. 20 mai
Approvisionnements. Voir Bureaux.
Apurement de comptes. Voir Bâtiments légers.
Arrêté. 1857. 26 juin.... Dépêche ministérielle n° 585 ( direction des colonies : bureau de législation et d'administration), relative à la caisse des pénitenciers. — Approbation de l'arrêté du 45 mai 4857
379
Assesseurs. 1857. 1er avril... Décret impérial portant nomination des membres du collége des assesseurs
301
Circulaire ministérielle n° 257 (direction des colonies : bureau de législation et d'administration), communicative d'un nouvel arrêt de cassation intervenu en matière de tirage des assesseurs
319
1857. 25 octobre. Arrêté qui nomme provisoirement Me Dechamp (Joseph), notaire, membre du collége des assesseurs, en remplacement de M. Plénet(Jules-Marius) parti pour France.
494
1857. 28 avril
1856. 26 décemb. Dépêche ministérielle n° 968 (direction des colonies : bureau de législation et d'admi45