Bulletin officiel de la Guyane française (1857)

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N° 673.

— 533 — ARRÊTE qui convoque le conseil municipal de la ville de Cayenne.

Cayenne, le 30 novembre 1857. LE CONTRE-AMIRAL GOUVERNEUR de la Guyane française, Vu les articles 25, paragraphe 1 , et 108, paragraphe 1 , de l'ordonnance du 27 août 1828 concernant le gouvernement de la Guyane française ; Vu l'article 15 du décret colonial du 30 juin 1835 sur l'organisation municipale ; Sur la proposition du directeur de l'intérieur, ER

ER

ARRÊTE : . Le conseil municipal de la ville de Cayenne est convoqué pour le lundi 21 décembre prochain, a midi. ART. 2. Le directeur de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré a la Feuille et au Bulletin officiels de la colonie. Cayenne, le 30 novembre 1857. ER

ARTICLE 1

A.

BAUDIN.

Par le Gouverneur : Le Directeur de l'intérieur, M. FAVARD. Enregistré au contrôle, registre n° 30 des ordres et décisions, fos 505.

ORDRES, NOMINATIONS, ETC. 674. — Par dépêche ministérielle du 22 septembre 1857, n° 656 ( direction des colonies : bureau du personnel et des services militaires), avis est donné de l'approbation du mariage de M. BESSE, second substitut du procureur impérial près le tribunal de première instance de Cayenne, avec Mlle Suc, sa cousine.

N

°

N° 675. — Par dépêche ministérielle du 25 septembre 1857, n° 662 (direction des colonies : bureau du personnel et des services militaires), avis est donné de l'approbation du mariage de M. BONTEMPS, aide-commissaire de la marine, secrétairearchiviste du conseil privé, avec M MARIN LLE


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