Bulletin officiel de la Guyane française (1857)

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arrêté, qui sera enregistré partout où besoin sera, et inséré à la Feuille et au Bulletin officiels de la colonie. Cayenne, le 25 novembre 1857. A. BAUDIN. Par le Gouverneur : L'Ordonnateur , DESMAZES. Enregistré au Contrôle, registre n° 50 des ordres et décisions, f°260.

N° 669. — ARRÊTÉ qui exempte de tous droits d'entrée les substances alimentaires qui seront introduites dans la colonie, à compter de ce jour jusqu'au 31 octobre 1858. Cayenne, le 25 novembre 1857. LE CONTRE-AMIRAL GOUVERNEUR de la Guyane française, Vu l'article 31 de l'ordonnance organique du 27 août 1828 concernant le gouvernement de la Guyane française ; Vu l'embarras où se trouve la colonie par le manque de vivres en quantité suffisante pour assurer les besoins de la population; Considérant que cet état de gêne pourrait se prolonger jusqu'à la récolte des nouvelles plantations ; Voulant encourager temporairement l'importation des matières alimentaires du dehors et faciliter au commerce le moyen de les livrer a la consommation au meilleur marché possible ; Sur la proposition du directeur de l'intérieur, De l'avis du conseil privé, ARRÊTE :

1 . Les substances alimentaires telles que le couac, le riz, la farine de froment, de maïs et le mais en grains, qui seront introduites dans la colonie, a compter de ce jour jusqu'au 31 octobre 1858, seront exemptes de tous droits d'entrée. ART. 2. Le directeur de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera enregistré partout où besoin sera, et inséré a la Feuille et au Bulletin officiels de la colonie. Cavenne, le 25 novembre 1857. A. BAUDIN. ARTICLE

er

Par le Gouverneur : Le Directeur de l'intérieur, M. FAYARD. Enregistré au contrôle, registre n° 50 des ordres et décisions, f° 301.

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