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PAGES DATES.
ANALYSE.
service local, exercice 1857, comme dé-; penses de l'exercice clos 1856 : 451 1857. 15 septemb. Dépêche ministérielle n° 641 (direction des colonies : bureau des finances et approvisionnements), donnant avis de l'ouverture d'un nouveau crédit de 42,000 francs sur le chapitre II, exercice 1857
499
1857.15 septemb. Dépêche ministérielle n° 4745 (direction de l'établissement des invalides : bureau central), demandant qu'il soit fourni, a partir de l'année 1857, une copie figurative du répertoire des armements et des désarmements des bâtiments du commerce
540
1857. 16septemb. Arrêté réglant les conditions de l'administration des concessions dans le terrain dit Dessèchement du sud, au quartier de Mana..
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1857.16septemb. Décision qui nomme les membres d'une commission chargée de l'administration des concessions de terrain situées dans le Dessèchement du sud, au quartier de Mana
457
1857. 18 septemb. Circulaire ministérielle n° 650 (direction des colonies : bureau du personnel et des services militaires), invitant de préciser les demandes d'avancement faites en faveur des officiers, fonctionnaires ou employés..
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1857.18septemb. Circulaire ministérielle (direction de l'administration : bureau de l'inscription maritime, etc.), relative aux engagements des gens de mer. — Application des articles 262 et 272 du code de commerce. — Interprétation du mot Voyage. — Notification d'un 542 arrêt de la cour de cassation 1857. 22 septemb. Décision portant nomination de membres du jury d'examen des candidats à l'emploi d'écrivain de la marine 1857. 29 septemb. Circulaire ministérielle n° 2758 (direction de l'administration : bureau de l'inscription
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