( xv ) NUMÉROS
DATES
des
TITRES DES ACTES.
des
ACTES.
3o avril Mercuriale du prix des denrées de la colonie
1850.
au 30 avril 1850
Ier
mai. Ordre qui nomme M. Thomas (Louis-Marie), aide-commissaire de la marine, délégué du contrôle au magasin général, en remplacement de M. Marant-Boissauveur, officier d'administration du même grade, pas-
er
Dépêche ministérielle n° 122, portant à la 3e classe des maîtres entretenus de la marine, le Sr Guéry (Victor), maître charpentier de 4e classe, employé à Cayenne Ordre qui attache au détail des approvisionnements et vivres M. Voisin (Félix), écri-
sé au détail des revues
I .
Ier.
vain au bureau de l'intérieur
3.
Règlement concernant la franchise attribuée
6·
Décision qui nomme le Sr Montagné (JeanAntoine) porte-clefs à la geôle, en remplacement du Sr Dufour, démissionnaire.. Dépêche ministérielle n° 129, portant nominations comme greffiers de justices de paix à la Guyane, savoir: A Cayenne, de M. Jacquet (Prosper), en remplacement de M. Husset, décédé; A Roura, de M. Morct-Lemoyne (PierrePrudent-Gaëtan ), en remplacement de M. Jacquet; A Oyapock, de M. Poupon (Théodore), en remplacement de M. Moret-Lemoyne. . Circulaire ministérielle n° I3I. Indication des formalités à remplir pour les demandes
8·
en réhabilitation
211
Arrêté qui nomme M. Barrât fils (Edouard) lieutenant - commissaire - commandant du
11
Circulaire ministérielle. Les connaissements devront indiquer, à l'avenir, le nombre et
quartier de Kaw
101 ; 188
103
160 ;
101
189
l0.
■
75
127
Dépêche ministérielle n° 124, donnant avis du décès de M. Walsin-Estérhazy (Ernest-Antoine), commis de marine, du cadre
de la Guyane
82
126
3.
7·
PAGES.
ACTES.
161
128
102 i
190
161
165 90