( iij ) quebot-de-Cayenne n° 1,
45. — M.
pour effectuer son retour en France, 3
de Lézeleuc (Ferdinand), enseigne de vaisseau auxiliaire, débarqué de la canonnière-brick la Vigie, embarque sur la canonnière-brick l'Églantine, 461. — M. Dadure (Louis), enseigne de vaisseau auxiliaire, débarqué de la canonnière-brick l' Églantine, embarque sur la canonnière-brick la Vigie.
461. — M. Senez (Vincent-François-Emilien), aspirant de la marine de 2e classe, débarque de la canonnière-brick la Vigie et embarque sur la canonnière-brick l'Églantine, 461.— M. Passemard (Théodore), aspirant do 2e classe, débarque de la canonnière-brick l'Églantine et embarque sur la ranonnière-brick la Vigie, 461. BOIS ET AUTRES PRODUITS colportage, 221.
DU
SOL.
Arrêté qui en concerne la vente et le
BOUCHERIE..
Nomination d'une commission spéciale chargée de la préparation d'un cahier des charges, pour la mise en adjudication de la fourniture des bœufs nécessaires au service de la boucherie, du IER mars 1850 au IER mars
1852 ,
416.
. Concession à six jeunes personnes de demi-bourses au pensionnat des Dames de St-Joseph, 194. — Une demi-bourse, au même pensionnat, est accordée à MLLE Laurençot (Rose), par suite de la vacance résultant de
BOURSES
la sortie de Mlle du Barail (Marie), 462. D'INVENTION. Loi du 5 juillet 1844sur ces brevets, 105.— Application de cette loi aux colonies, 103. — Notification de l'arrêté d'application de ladite loi, 117. — Mode de perception et de remboursement de la taxe sur les brevets d'invention, 203. — Copie d'une circulaire adressée à MM. les trésoriers des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane
BREVETS
française et de l'île de la Réunion, par M. le directeur de la comptabilité générale des finances, 204. BUREAU DE
BIENFAISANCE.
Nomination de MM. Mauppin et Mango comme
membres dudit bureau, en remplacement de MM. Voisin et Dechamp, 335.
c CADASTRE.
Nomination des membres de la commission chargée de dresser
le cadastre pour les années 1850, 1851 et 1852, 372.
CAUCAUTIΟΝΝΕΜΕΝΤ.
Nouvelle fixation du cautionnement du commissaire-priseurendeur à Cayenne, 385.
v
CHCHAINE
DE
POLICE.
r
Acceptation de la démission du S
Carausse, conducteur
d
e la petite chaîne des condamnés, 23.
CHAÎNEDES CONDAMNÉS. Révocation du Sr Lallement, r ch 275. — Le S Richard est nommé pour le CHAÎNE,
emploi,
75.
2
conducteur de cette remplacer dans cet