Bulletin officiel de la Guyane française (1849)

Page 198

TABLE ALPHABÉTIQUE DES

MATIÈRES CONTENUES DANS LE BULLETIN OFFICIEL DE LA GUYANE FRANÇAISE.

ANNÉE 1849.

A . La Dlle Arsène Jacques est autorisée à exercer cette profes-

ACCOUCHEUSE

465.

sion dans la colonie,

, Celles dont sont passibles tous individus rencontrés sans être vêtus, 218.

AMENDES

. Arrêté concernant le port d'armes quelconques, 145. — Promulgaà la Guyane des actes de la législation métropolitaine relatifs à la prohibition des armes à feu et des munitions de guerre, 154. — Ordonnance de 1669 , titre XXX, concernant les armes et chasse, 155. — Dé-

ARMES

tion

claration du 23 mars 1728, concernant les armes prohibées, 155. — Décret du 15 décembre 1805, qui interdit l'usage et le port des fusils et pistolets à vent, 156. — Ordonnance relative aux armes de guerre, 157. — Loi du 24 mai 1834, contre les détenteurs d'armes ou de munitions de guerre, 161. — Ordonnance du 2S février 1887, sur les pistolets de poche, 163. ARTILLERIE

DE

LA

. Composition du régiment et des six compagnies

MARINE

d'ouvriers, 88. — M. Lefranc (Napoléon), capitaine en premier d'artillerie de marine, remet le service de la direction au capitaine Fournier, appelé à le remplacer dans les fonctions de directeur, 135. ASSEM BLÉE NATIONALE. Instruction sur la question d'admission à l'Assemblée nationale des représentants des colonies, 99.

ASSOCI

. Arrêté y relatif, 173.

ATIONS

. Le Sr Innocent est nommé chef d'escouade à

A TELIERS

DE

DISCIPLINE

Ca

r

yenne, 24. _ L

e

S Chapel (Gabriel), conducteur de la chaîne de


Issuu converts static files into: digital portfolios, online yearbooks, online catalogs, digital photo albums and more. Sign up and create your flipbook.