( 438 ) ( N° 324 ) ARRETE qui nomme les membres dU conseil de fabrique de l'église de Mana, Cayenne, le 26 décembre 1849. Nous,
COMMISSAIRE
GÉNÉRAL
DE
LA
RÉPUBLIQUE ,
Vu l'art, η de l'arrêté du 23 mai 1849, concernant L'ORGAnisation des paroisses rurales, ainsi conçu: « Les conseillers de fabrique seront pris parmi les habitants » catholiques résidant sur la paroisse. » Ils seront nommés, pour la première fois, par le com» missaire général de la République , sur la proposition de » l'ordonnateur, concertée avec le préfet apostolique. » Vu les propositions du préfet apostolique ; Sur le rapport de l'ordonnateur; Avons
ARRÊTÉ
et
ARRÊTONS ARTICLE
ce qui suit : PREMIER.
Sont nommés membres, pour compléter, avec le commissaire-commandant et le curé, le conseil de fabrique de l'église de Mana : Les Sieurs
ALMON
( Louis ),
CLOVIS
(Thomas),
JAVOUHEY RÉSERVÉ VERGÈS
( Louis ),
(Eucher-Raphaël), (Jean-Baptiste).
L'ordonnateur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera enregistré partout où besoin sera, et insérés à la Feuille et au Bulletin officiels de la colonie. ART. 2.
Cayenne, le 26 décembre 1849. PARISET. Par le Commissaire général de la République. L'Ordonnateur, p. i.,
REISSER. Enregistré au Contrôle, f° 2, registre n° 23 des ordres.