( xxv ) DATES des
NUMEROS TITRES DES ACTES.
ACTES.
de
s
PAGES.
ACTES.
passage aux immigrants de la caïque la Tentativa , qui s'engageront dans la co-
lonie.....................................................................282 23 oct. 1849· 25.
Décision qui nomme provisoirement gendarmes à cheval les Srs Grosbois et Delaroy. . Décision qui supprime l'emploi d'écrivain provisoire occupé au bureau des fonds par
30.
Arrêté portant promulgation de la loi orga-
31.
Arrêté portant clôture de l'exercice 1848,
31.
Arrêté portant clôture de l'exercice 1848, chapitre XXV, subvention à divers établis-
298
408
le Sr Lupé..........................................................297
408
nique sur l'état de siége.....................................283
400
chapitre XXIV, service local................................285
404
sements coloniaux, etc.......................................286
31.
399
405
Mercuriale du prix des denrées de la colonie,
au 31 octobre 1849...........................................287
406
2 nov. Décision qui nomme à l'emploi de laboureur à Baduel le fusilier Merling, en remplace-
ment du Sr Darrort..............................................306
5.
Arrêté concernant la rentrée des classes dans les trois établissements d'instruction publi-
que à Cayenne..............................................302
10
Décision portant nomination d'une commission spéciale, chargée de la préparation d'un cahier des charges pour la mise en adjudication de la fourniture des bœufs nécessaires au service de la boucherie , du ·
Décision qui nomme le Sr Bassières régisseur de la léproserie, en remplacement du Sr
2
3.
Décision qui accorde à M. Devilly, chef du bureau central de l'intérieur et du domaine, un congé de convalescence, pour France.. Décision qui charge M. Lasneret, commis de marine, de la direction provisoire du bu reau central de l'intérieur et du domaine . Décision qui nomme M. Chatellier ( JeanJacques), avocat-avoué, pour tenir le bureau des consultations gratuites, pendant l'année 1850
Massé, décédé................................................307
2
3.
2
8.
415 !
Ier mars 1850 au Ier mars 1852..........................303
12
418
416 418
3o8
418
309
418
310
418 i