( vj ) DATES
des [
NUMÉROS TITRES DES ACTES.
ACTES.
de
s
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ACTES.
a janv. Arrêté qui autorise le Sr Petit ouvrir à 1849■ Cayenne une imprimerie lithographique. I 6. Décision qui nomme M. A.-E. de St-Quantin lieutenant - commissaire - commandant du
I ;
quartier de Tonnégrande..................................15 7. 9.
Arrêté portant réorganisation des conseils de guerre et de révision à la Guyane française. Décision qui nomme les Srs Vitrey et Coste Arrêté portant que le chirurgien de la marine détaché à Mana remplacera le commissairecommandant de cet établissement en cas
10.
Arrêté portant nomination de deux magistrats pour faire partie du conseil privé, pendant
ι I.
Décision relative à la nomination d'une commission chargée de constater l'avarie survenue à la machine de l'aviso à vapeur
16.
Dépêche ministérielle n° 13, portant instruction sur la question d'admission à l'Assemblée nationale des représentants des colonies Arrêté qui nomme le Sr Réservé huissier à
a
2
gendarmes à cheval.................................................16 : 10.
23
23
d'absence on d'empêchement........................................3 le I er semestre 1849.......................................5
l'Anacréon...............................................................6
17. 18. ï
18.
55
Mana.....................................................................17
Dépêche ministérielle qui donne avis de la nouvelle composition du personnel des officiers de santé de la portion des régiments d'infanterie en station aux colonies, et du maintien de M. Roux ( Ch.-Jean-Baptiste) comme chirurgien aide-major au détachement du 3e régiment, à la Guyane française. Dépêche ministérielle qui confirme la nomination de M. d'Élissalde de Castremont au Circulaire ministérielle au sujet des canotiers
24.
Décision qui rapporte, jusqu'à nouvel ordre, les dispositions de celle du 12 août 1848, relative à la réunion du détail des travaux
ι 24.
Arrêté portant fixation du prix des poudres ,
17
18 99
23
,
89
commandement de la Vigie................................. 90 23.
17
noirs des douanes..............................................133
à celui des approvisionnements............................7 pedant l'année 1849......................................8
137
137 202
19 20