— 495 — DATES.
ANALYSE.
Chapelles. 1868.
11
février. Décision portant suppression de de Saint-Louis du Maroni
la
chapelle 53
Clémence impériale. 1868. 27 avril.. Arrêté qui recommande
a
la clémence Impé-
riale le transporté Treillard
166
Collége des assesseurs, Voir Assesseurs.
Commissions. Voir Contributions.
Commis aux
vivres.
Voir Supplément.
Commissariat de la marine. 1868. 11 avril.. Décision ouvrant un concours pour le grade
d'aide-commissaire de la marine
158
Commissaire aux revues, Commissaire de l'inscription maritime.
\
Voir Attributions.
Comptabilité générale des finances. 1868. 4 janvier.. Arrêté autorisant d'effectuer, conformément au budget de l'exercice 1867, les recettes et les dépenses des services coloniaux pour
l'exercice 1868
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1868. 4 janvier.. Arrêté ouvrant des crédits a l'Ordonnateur pour l'acquittement des dépenses de l'exer-
cice 1868 1868. 9 janvier. Arrêté portant émission de traites pour une somme de 83,692 fr. 43 cent. en remboursement d'avances au Service marine, pen-
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