TABLE
LPHABÉTIQUE
A
DES MATIÈRES.
DATES.
ANALYSE.
A Achats de cannes. Voir Service pénitentiaire.
Actes de décès. 1868. 6 mai
Dépêche ministérielle au sujet des actes de
décès de transportés
232
1868. 2 juillet.. Dépêche ministérielle n° 2784. — Rappel de la circulaire du 31 juillet 1865 relative aux actes de décès 310 1868. 5 août
Dépêche ministérielle au sujet de l'état nominatif de décès des Européens civils, non attachés au service, à envoyer trimestriel-
lement
343
Acquisition d'immeubles. Voir Purge légale, Rorota.
Agents sur les pénitenciers. Voir Ameublement.
Agents forestiers. Voir Indemnités.
Ameublement. 1868. 31 août... Décision au sujet de l'ameuhlement des officiers et agents sur les établissements péni-
tentiaires
328
Voir État de répartition de fonds.
37