— 480 — ANALYSE.
DATES.
E Écoles. 1859. 27 juillet.. Arrêté qui impose une taxe mensuelle pour l'admission aux écoles primaires de la ville de Cayenne
238
1859. 16 sept .... Décision qui fixe l'époque des examens dans les différents établissements d'instruction publique de la ville de Cayenne
290
1859. 20 octobre. Décision qui fixe le jour de la rentrée des classes dans les établissements d'instruction publique à la Guyane
321
1859. 25 novemb. Décision qui charge M. Rademarche de la comptabilité des écoles primaires des frères de Ploërmel et des sœurs de Saint-Joseph de Cluny
373
Voir Comptabilité générale des finances.
Écrivains de la marine. Voir Commissariat de la marine.
Émigration. Voir Immigration.
Engagements de travail aux colonies. 1859. 18 juin
Décision qui institue une commission chargée de l'examen des arrêtés qui règlent l'application du décret du 13 février 1852 sur les engagements et la police du travail
194
Enregistrement. 1859. 5 mai
... Arrêté portant modification à l'article 3 de l'arrêté du 3 octobre 1856, concernant les droits de transmission sur la propriété ru-
r a l e Voir Immigration.
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