— 474 — DATES.
ANALYSE.
Dégrèvements. Voir Contributions.
Délais légaux. 1859. 26janvier... Dépêche ministérielle n° 1005 (Algérie et colonies: secrétariat général, 2e bureau). Au sujet de la fixation des délais légaux
Délégations de signatures. Voir Trésoriers.
Demi-soldes. Voir Pensions.
Denrées de la colonie. Voir Mercuriales.
Dépenses. Voir Comptabilité générale des finances.
Dépôts de poudre de guerre. Voir Poudre de guerre.
Désarmements. Voir Bâtiments du commerce.
Desservants. Voir Clergé.
Détenus. Voir
Prisons.
Direction de l'intérieur. Voir Intérieur (Direction de l').
107