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DATES.
ANALYSE.
1859. 1er octobre. Décision portant nominations aux 1er et 2e conseils de guerre de la Guyane française
335
1859. 6 octobre.. Décision qui nomme le sergent Dénos, du 3e régiment d'infanterie de marine, commisgreffier près le 2e conseil de guerre permanent de la colonie
335
1859. 20 octobre. Décision qui nomme M. Dugat, chef d'escadron de gendarmerie, président du 1er conseil de guerre, en remplacement de M. Quoniam, capitaine de frégate, commandant de la marine
337
1859. 25 octobre. Arrêté qui nomme le sergent-major Sorel, du 3e régiment d'infanterie de marine, greffier près le 1er conseil de guerre permanent de la colonie, en remplacement du sergent-major Harel, rentrant en France.
337
1859. 8 décemb.. Décision portant nominations aux 1er et 2e conseils de guerre à Cayenne
416
Conseil municipal. 1859. 4 mars— Arrêté déclarant nuls cinq paragraphes de la délibération du conseil municipal de la ville de Cavenne, du 11 janvier 1859
94
Décision portant acceptation de la démission de M. Quinton-Dupin, conseiller municipal et 1er adjoint au maire de la ville de Cayenne
303
1859. 8 octobre.. Arrêté qui nomme M. Voisin (Philibert), notaire, conseiller municipal et 1er adjoint au maire de la ville de Cayenne, en remplacement de M. Quinton-Dupin, démissionnaire.
336
1859. 22 décemb. Arrêté portant convocation du conseil municipal de la ville de Cayenne
394
1859. 17 sept
Conseil privé. 1859. 7 janvier.. Arrêté qui nomme deux membres de l'ordre judiciaire pour siéger au conseil privé pendant le premier semestre 1859