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ANALYSE.
DATES.
sion chargée de procéder au cubage du charbon en approvisionnement a la Guyane française
113
1859. 1er sept... Décision portant nomination d'une nouvelle commission chargée de faire une enquête sur les causes qui ont pu produire le déficit reconnu et constaté par la première commission dans l'approvisionnement de charbon de terre.
287
1859. 27 octobre. Décision qui nomme une commission pour vérifier et constater l'état du charbon menu en approvisionnement a Cayenne
327
1859. 18 novemb Dépêche ministérielle n° 874 (marine : direction du matériel, bureau des approvisionnements généraux). Envoi d'un procès-verbal de recette pour les charbons expédiés directement de France
379
Voir Infanterie de la marine.
Chefs d'état-major. Voir État-Major de la division navale de la Guyane française, du Gouverneur.
Chefs de pénitenciers. Voir Établissements pénitentiaires.
Chefs du service administratif des pénitenciers. Voir Commissariat de la marine, Compétence.
Chemins et Routes. Voir Routes.
Chiens. 1859. 27 juillet.. Arrêté qui oblige les possesseurs de chiens à
leur faire porter une plaque
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