363 — AtONS ARRÊTÉ et ARRÊTONS ce qui suit :
Article 1 . Le décret du 28 mai 1858 (1) et l'arrêté explicatif du 22 avril 1859 relatifs aux feux et signaux obligatoires à bord des navires, pendant la nuit et par temps de brume, sont promulgués a la Guyane française et y seront publiés partout où besoin sera pour être exécutés selon leur forme et teneur. Art. 2. L'ordonnateur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié partout où besoin sera. Cayenne, le 24 novembre 1859. er
L. TARDY DE MONTRAVEL. Par le Gouverneur : V Ordonnateur, VÉRAND. Enregistré au contrôle, registre n° 32 des ordres et décisions, f° 333.
ARRÊTÉ explicatif du décret du 28 mai 1858, relatif aux feux et autres signaux par lesquels les bâtiments de l'État et ceux du commerce doivent indiquer leur marche ou leur position, pendant la nuit et par des temps de brume. — Abrogation des prescriptions contenues dans les circulaires des 7 et 11 octobre 1858. Du 22 avril 1859. LE MINISTRE SECRÉTAIRE D'ETAT DE LA MARINE,
Vu le décret du 28 mai 1858 ; Sur le rapport de MM. les directeurs de l'administration et du. matériel, ARRÊTE ce qui suit : Article 1 . Les prescriptions contenues dans les circulaires des 7 et 11 octobre 1858 sont abrogées. ART. 2. A l'avenir, les bâtiments de mer à voiles, pontés ou non pontés, se conformeront, quant a l'éclairage extérieur et aux cloches dont ils doivent être pourvus, aux dispositions décrites dans le tableau ci-après : er
(1) Voir ce décret au Bulletin officiel de la colonie de 1858, |page 370.