— XLVIII —
DATES.
ANALYSE.
d'Ênet, en qualité de secrétaire particulier de cet officier supérieur
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1859. 29 juin— Décision qui accorde un congé provisoire de convalescence pour France au R. P. Former, de la compagnie de Jésus
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1859. 29 juin— Ordre" qui appelle M. Desmazes (Emile), commis de la marine, attaché au bureau des revues, armements, etc., a continuer ses services au détail des travaux et ap provisionnements
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Ordre qui appelle M. Larrouy (AntoineDésiré), écrivain de la marine, de retour de congé, à continuer ses services au bureau du garde-magasin des subsistances.
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1859. 30 juin— Ordre qui prescrit a M. Petit, chef d'escadron de gendarmerie, autorisé à rentrer en France par l'Amazone, de remettre h M. le capitaine Pannetier le commandement de la compagnie de gendarmerie de la Guyane.
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1859. 30 juin— Décision portant acceptation de la démission du sieur Délimatias, surveillant rural de 3e classe
210
1859. 29 juin
1859. 30 juin
Tarif d'importation du 2e semestre 1859
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1859. 30 juin— Dépêche ministérielle n° 98, Algérie et colonies : direction de l'intérieur, 2e bureau). Les états de propositions de grâces doivent être dorénavant envoyés en double expédition
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1859. 1er juillet.. Dépêche ministérielle n° 5051 (Algérie et colonies: secrétariat général, 2e bureau). Jugements rendus par les conseils de guerre. Mode de présentation au conseil privé...
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1859. Ier juillet.. Décision qui alloue une somme de 1,200 fr. par an au curateur aux successions vacantes pour frais d'écrivain à la curatelle aux successions des transportés
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