Bulletin officiel de la Guyane française (1859)

Page 100

— 8 —

Cacao, pour 100

par navires français, quarante-cinq cenUrnes, ci 0 45

kilogrammes... J par navires étrangers, un franc quatre-

(

vingts centimes, ci

1 80

[par navires français, cinquante centimes,

ci Mélasse, pr 1,000 0 50 par navires étrangers, cinquante centimes, litres ci 0 50 Peaux de bœufs / par navires français, 0 05 cinq cent., . ci. i '{par navires etrancers, vingt centimes, 0 20 pour chacune. 7

Taxes accessoires de navigation : Pilotage à l'entrée et à la sortie des navires tarif réglé par l'arrêté local du 16 août 1830) )> Droits d'emmagasinage (tarif réglé par l'arrêté local du 3 mars 1841) » » ART. 3. — DIVERS PRODUITS ET REVENUS, 60 00 Permis de colportage, par individu, soixante francs, ci. Droits d'abattoir. 10 00 Pour le gros bétail, dix francs par tête, ci 5 00 Pour les veaux, cinq francs par tête, ci 2 00 Pour le menu bétail, deux francs par tête, ci Permis de port d'armes, dix francs chacun, par an (arrêté du 10 00 24 août 1826) ci Passe-ports à l'extérieur, dix francs chacun (arrêté du 13 janvier 1829), ci »... 10 00 Passe-ports à l'intérieur, deux francs chacun par an (arrêté du 24 février 1855), ci 2 00 Redevance mensuelle des canotiers, portefaix, commissionnaires, 4 trois francs, ci 3 00 Redevance mensuelle des revendeurs et revendeuses, deux francs 2 00 (arrêté du 10 mars 1853), ci Droits sur les ventes publiques. un pour cent (arrêté du 2 février 1832), ci 1 p. 0/0 Produit de la poste aux lettres (réglé par les lois des 3 mai 1853 » » et 20 mai 1854 et décret du 26 novembre 1856).. Taxes résultant d'adjudications pour dépôts de matériaux et autres objets encombrants sur les terrains du Domaine situés à l'ouest de la ville de Cayenne et sur les bennes intérieures » « du canal Laussat


Issuu converts static files into: digital portfolios, online yearbooks, online catalogs, digital photo albums and more. Sign up and create your flipbook.