— 800 — DATES.
ANALYSE.
Traitement de table. janvier. Décision qui supprime l'indemnité journalière accordée à l'officier commandant les troupes à Saint-Louis (Maroni)
13
1860. 1er janvier. Décision qui abroge celle du 28 septembre 1859, qui alloue une indemnité journalière, a titre de traitement de table, au chirurgien chargé de la direction du service médical à Saint-Louis (Maroni )
53
1860. 19 juillet.. Décision qui accorde une indemnité journalière, a titre de traitement de table, à l'employé d'administration et a l'officier de santé détachés a Sainte-Marie de la Comté.
335
1860. 1
er
Transportation. 1860. 30 mai 1860. 13 sept
Décret relatif à l'affectation de terrains pour le service de la transportation
396
Arrêté portant promulgation du décret du 30 mai 1860, relatif a l'affectation de terrains pour le service de la transportation
935
Transportés. 1859. 16 décemb. Règlement sur le régime des transportés employés hors pénitenciers, modifié conformément aux prescriptions de la dépêche ministérielle du 11 janvier 1860, n° 25...
81
1860. 15 janvier. Annexe au règlement du 16 décembre 1859, sur le régime des transportés hors pénitenciers
93
1860. 28 mars... Décision qui accorde, à titre exceptionnel, une solde de 1 fr. 25 cent. par jour au sieur Ainard, transporté, 4e catégorie, 2e section, employé à Montjoly comme forgeron et maréchal ferrant.
131
1860. 29 mars... Décision concernant la surveillance sur les travaux des transportés mis a la disposition des directions
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