— 798 — ANALYSE..
DATES.
Substances vénéneuses. 1860. 20 octobre. Circulaire ministérielle n°394 (Algérie et colonies : direction de l'administration coloniale et des services financiers, 2e bureau). Envoi d'exemplaires de documents relatifs aux formules arrêtées pour la préparation et la vente des substances vénéneuses
586
Subvention. Voir Vidanges.
Successions. 1860. 20 février.. Arrêté portant nouvelles dispositions relatives a l'envoi en France des produits des successions des militaires des détachements des corps de troupe de l'armée de terre décédés aux colonies
174
1860. 20 avril... Circulaire ministérielle n° 114 (Algérie et colonies : direction des affaires militaires et maritimes, 2e bureau). Nouvelles dispositions relatives à l'envoi en France des produits des successions des militaires des détachements des corps de troupe de l'armée de terre décédés aux colonies
472
1860. 23 août— Dépêche ministérielle n° 285 (Algérie et colonies : direction des affaires militaires et maritimes, 2e bureau). Au sujet de la liquidation des successions des gendarmes..
389
Voir Curatelle.
Sucres. Voir Tarifs.
Suppléments. Voir les divers services auxquels appartientiennent les officiers, employés, etc. qu'ils concernent.