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DATES.
ANALYSE.
du personnel, bureau des corps organisés et de la justice maritime). Examen de questions sur l'exercice du recours en révision.
240
1860. 26 juin — Circulaire ministérielle (marine : direction du personnel, bureau des corps organisés et de la justice maritime). Rappel a l'exécution des articles 162,163 et 170 du Code de justice maritime
432
Voir Conseils de guerre et de révision.
L Légalisation. Voir Signatures-types.
Légion d'honneur (Ordre impérial de la) 1859. 30 décemb. Dépêche ministérielle n° 346 (Algérie et colonies : direction des affaires militaires et maritimes, 2° bureau ). Avis des décrets du 28 décembre 1859, portant diverses nominations dans l'ordre impérial de la Légion d'honneur
52
1860. 12 août— Décret portant nomination de M. Néraudeau, capitaine au 3e régiment d'infanterie de marine, comme chevalier de la Légion d'honneur.
415
1860. 14 août— Décret portant promotion de M. Tardy de Montravel,. gouverneur de la Guyane française, au grade de commandeur de l'ordre impérial de la Légion d'honneur
415
1860. 14 août— Décret portant nominations dans l'ordre impérial de la Légion d'honneur ,
445
1860. 28 sept.... Dépêche ministérielle n° 309 (Algérie et colonies : direction des affaires militaires et maritimes, 2e bureau). Avis du décret du 18 septembre 1860, qui nomme M. Landois