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DATES.
ANALYSE.
1860. 1er juillet.. Ordre qui met M Douitlard (Edmond), aidecommissaire de la marine, directeur de l'habitation domaniale de Montjoly, à la disposition de M. le directeur des pénitenciers
329
Décision qui nomme M. Douillard, aidecommissaire de la marine, directeur de la propriété de Montjoly
352
1860. 6 août
Inventaires: Voir les divers objets auxquels ils se rapportent.
J Jésuites. Voir Compagnie de Jésus (RR. PP. de la).
Journaux. Voir Postes (Service des).
Jugements. Voir Conseils de guerre et de révision, Cours d'assises.
Jurisprudence. 1860. 14 janvier. Dépêche ministérielle n° 9 (Algérie et colonies: direction de l'administration coloniale et des services financiers de l'Algérie et des colonies, 2e bureau). Communications relatives aux décisions gracieuses intervenues en faveur des nommés Delpeuch, Bourgeois, Martine et Besson. — Interprétation de l'article 6 de la loi du 30 mai 1854, en ce qui touche l'obligation de résidence des condamnés libérés par suite de grâce, réduction ou commutation
de
peine
Justice militaire et maritime. 1860. 10 avril... Circulaire ministérielle (marine : direction
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