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ANALYSE.
BATES.
des services régis par économie, pour faire face aux dépenses qu'exigent au collége l'exercice du culte, l'emploi d'un homme de peine et l'achat de balais
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1860. 28 février.. Décision portant qu'une somme de 2,000 fr. sera mise à la disposition de l'agent spécial des services régis par économie, à la direction de l'intérieur, pour payer au fur et à mesure les achats d'objets demandés par le département de l'Algérie et des colonies, et qui doivent figurer a l'exposition des produits coloniaux
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Effets d'habillement. Voir Habillement. .
Embarcations. Voir Police de la rade.
Emplois civils. Voir Cumul.
Emprisonnement. Voir Marins.
Enquête. Voir Avaries.
Enregistrement (Service de l'). 1859. 10 novemb. Arrêté qui remet en vigueur les dispositions de l'article 4 du chapitre 1er, titre Ier de l'ordonnance du 31 décembre 1828, sur l'enregistrement 1860. 8 février... Dépêche ministérielle n° 45 (Algérie et colonies : direction de l'administration coloniale et des services financiers, 3e bureau). M. de Saint-Quantin (Emile-Edouard) est nommé à l'emploi de commis receveur
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