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721
DATES.
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ANALYSE.
ce bâtiment, pour être mis a la disposition de M. le chef du service de santé
632
Voir Commandant de la marine.
Documents périodiques. 1860. 28 février.. Circulaire ministérielle n° 62 (Algérie et colonies : direction de l'administration coloniale et des services financiers de l'Algérie et des colonies ). Marche à suivre pour l'envoi des états et documents périodiques... 113 Voir Gendarmerie.
Dotation de l'armée. 1860. 1
er
février.. Instructions relatives aux dépôts faits par des officiers à la caisse de la dotation de l'armée. 440
1860. 12 mars... Dépêche ministérielle n° 83 (Algérie et colonies : direction de l'administration coloniale et des services financiers de l'Algérie et des colonies, 4e bureau). Caisse de la dotation de l'armée. — Envoi d'une circulaire du ministre de la guerre relative au remboursement des sommes versées par les officiers
139
1860. 21 avril... Circulaire ministérielle n° 126 (Algérie et colonies : direction de l'administration coloniale et des services financiers de l'Algérie et des colonies, 4e bureau). Au sujet de versements faits a la caisse de la dotation de l'armée dans les colonies, en vue de se procurer des moyens de remise
177
1860. 7 août.. .. Circulaire ministérielle n° 248 ( Algérie et colonies : direction des affaires militaires et maritimes, 2e bureau). Communication concernant le service de la dotation de l'ar-
mée
aux
colonies 383
Douanes (Service des). 1859. 31 décemh. Tarif d'importation pour le premier semes-
tre
1860 16 45