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DATES.
1860. 27 sept...
1860. 27 sept...
1860. 27 sept...
1860. 28 sept...
ANALYSE.
Circulaire ministérielle n° 365 (Algérie et colonies : direction de l'administration coloniale et des services financiers, 3e bureau). Au sujet du remboursement de la valeur des timbres-postes coloniaux inutilement employés par les envoyeurs
438
Dépêche ministérielle (marine : direction du personnel, bureau de la solde, des revues et de l'habillement). Interdiction d'imputer sur la solde des marins des dépenses non prévues ou interdites par les règlements..
585
Décision relative aux passages accordés, à titre de remboursement, sur les bâtiments de l'État qui se rendent en France
423
Dépêche ministérielle n° 309 (Algérie et colonies : direction des affaires militaires et maritimes, 2e bureau). Avis du décret du 18 septembre 1860, qui nomme M. Landois (François), surveillant de 2e classe des pénitenciers, au grade de chevalier de la Légion d'honneur, et confère la médaille militaire à MM. Dedieu (François) et Mégny (Nicolas), surveillants de 2e classe
458
1860. 28 sept... . Dépêche ministérielle n8 310 (Algérie et colonies : direction des affaires militaires et maritimes, 2e bureau). Lesieur Blaise (Eugène-Victor) est nommé a un emploi de distributeur de 2e classe des vivres pour la Guyane, en remplacement du sieur Blachère, décédé 1860. 28 sept...
458
Dépêche ministérielle n° 369 (Algérie et colonies : direction de l'administration coloniale et des services financiers, 2e bureau). Mesure d'ordre pour l'envoi distinct des états nominatifs de décès 439
1860. 28 sept... . Décision qui charge M. Laflèche, capitaine du génie, de remplir intérimairement les fonctions de sous-directeur des fortifications et de directeur des ponts et chaussées,