— XCl —
ANALYSE.
DATES.
1860. 15 sept....
1860. 15 sept
1860. 15 sept
1860. 17 sept
1860. 17 sept
Philippe-Victor), écrivain provisoire à la direction de l'intérieur, secrétaire de mairie et percepteur des contributions au quartier du Tour-de-l'Ile
421
Décision qui nomme le sieur Bonté (JeanBaptiste) archer de la police urbaine, en remplacement du sieur Normand (Augustin), révoqué
421
Décision qui nomme M. Bayssié (AmédéeJoseph-Célestin ) écrivain provisoire à la direction de l'intérieur
421
Décision qui nomme le sieur Bourgeais (René-Julien), surveillant des condamnés sur les travaux
421
Décision qui nomme M. Bassigny (EugèneAndré-René), secrétaire greffier du quartier de Roura, lieutenant-commissaire-commandant dudit quartier
421
Décision qui appelle M. Guérin (Just-Aimé) a continuer ses services sur l'établissement de Montjoly, en qualité d'agent comptable.
422
1860. 18 sept .. . Circulaire ministérielle n° 301 (Algérie et colonies : direction des affaires militaires et maritimes, 2e bureau). Un certificat constatant ses services coloniaux doit être délivré, avant son embarquement, à tout officier de santé de la marine rappelé en
France
1860. 19 sept
1860.19 sept
1860. 20 sept
435
Dépêche ministérielle n° 10441 (Algérie et colonies: secrétariat général, 2e bureau). Instructions pour la rédaction des notices individuelles
469
Décision qui révoque le sieur Tousseux ( Alphonse) de son emploi de surveillant de 3e classe des pénitenciers
422
Dépêche ministérielle n° 302 ( Algérie et co-