— LXXXIV —
DATES.
ANALYSE.
1860. 17 août.... Circulaire ministérielle (marine : direction du personnel, bureau des corps organisés et de la justice maritime). Au sujet de l'application des dispositions pénales édictées contre l'abandon du poste
433
1860. 17 août.... Dépêche ministérielle n° 274 ( Algérie et colo. nies : direction des affaires militaires et maritimes, 2e bureau). Avis de la décision de M. le ministre de la marine, en date du 9 août 1860, qui admet M. Brache, commissaire adjoint de 2e classe de la marine, a faire valoir ses droits à la retraite
416
1860. 17 août.... Décision qui révoque le sieur Roch ( Rodibert ) de son emploi de contre-maître sur l'habitation domaniale la Gabrielle
376
1860. 17 août.... Décision qui appelle M. de Saint-Quantin (Édouara-Émile), commis receveur de l'enregistrement et des domaines, employé au 1er bureau, à continuer ses services au 2e bureau
376
1860. 18 août.... Dépêche ministérielle n° 7963 ( Algérie et colonies : secrétariat général, 2e bureau). États des décès d'Européens. — Instructions
434
1860. 18 août.... Dépêche ministérielle n° 299 ( Algérie et colonies : direction des affaires militaires et maritimes, 3e bureau). Dispositions relatives aux gratifications qui peuvent être accordées aux employés de l'artillerie t 1860. 18 août.... Ordre qui fixe les jours et heures de l'abatage des animaux de boucherie destinés aux divers services
359
1860. 18 août.... Ordre qui rappelle au chef-lieu M. Dutrey ( Clair-Marie - Antoine), chirurgien auxiliaire de 3e classe de la marine, détaché aux îles du Salut
377
1860. 20 août.... Dépêche ministérielle n° 281 (Algérie et co-
388