— VI —
ANALYSE.
DATES.
1859. 15 décemb. Dépêche ministérielle n° 334 (Algérie et colonies : direction des affaires militaires et maritimes, 2 bureau). M. Anquetil, commis de la marine, est destiné pour la Guyane française, en remplacement de M. Joyau, employé du même grade, qui passe dans le cadre de la Martinique
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1859.16 décemb. Règlement sur le régime des transportés employés hors pénitenciers, modifié conformément aux prescriptions de la dépêche ministérielle du 11 janvier 1860, n° 25...
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1859. 17 décemb. Dépêche ministérielle n° 359 (Algérie et colonies : secrétariat général, 3e bureau). Avis de la nomination a bourse entière des jeunes Nessler et Chapuis, de la Guyane, aux lycées de Colmar et de Rennes
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1859. 19 décemb. Dépêche ministérielle n° 108 (Algérie et colonies : direction de l'administration coloniale et des services financiers de l'Algérie et des colonies, 4° bureau ). Envoi du budget du service colonial pour l'exercice 1860. — Nouvelle classification a suivre dans les relevés mensuels de comptabilité
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1859. 22 décemb. Dépêche ministérielle n° 5258 (Algérie et colonies: secrétariat général, 2 bureau). Avis du décret du 16 décembre 1859, qui nomme M. Pain, juge de paix au deuxième arrondissement de Brest, second substitut du procureur impérial près le tribunal de première instance de Cayenne, en remplacement de M. Fraissynaud, démissionnaire.
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1859. 27 décemb. Décision portant qu'une ration de vingt-cinq centilitres de vin de campagne sera accordée aux infirmiers et cuisiniers des hôpitaux, aux boulangers et aux ouvriers forgerons sur les établissements pénitentiaires, en remplacement de six centilitres de tafia.
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1859. 28 décemb. Dépêche ministérielle n° 340 (Algérie et colonies : direction des affaires militaires et