— IV —
ANALYSE.
DATES.
Avis de la radiation de M. l'abbé de K/gariou du cadre du clergé de la Guyane et de son remplacement par M. l'abbé
Schaal
94
1859. 10 novemb. Arrêté qui remet en vigueur les dispositions de l'article 4 du chapitre I , titre 1er de l'ordonnance du 31 décembre 1828, sur l'enregistrement
67
1859. 13 novemb. Décret impérial concernant l'échange des correspondances entre la France et les établissements français de l'Océanie, par la voie des paquebots britanniques et des bâtiments de la marine impériale ou du commerce
6
1859. 13 novemb. Règlement pour l'exécution du décret impérial du 13 novembre 1859, concernant l'échange des correspondances entre la France et les établissements français de l'Océanie, par la voie des paquebots britanniques et des bâtiments de la marine impériale ou du commerce
8
1859. 13 novemb. Décret qui accorde une pension annuelle sur les fonds de la caisse des invalides de la marine au sieur Vouland (François-Régis), soldat d'infanterie de la marine
95
1859. 30 novemb. Dépêche ministérielle n° 91 bis (Algérie et colonies: direction des finances, 2e bureau). Notification du décret du 10 octobre 1859, relatif aux dépêches échangées, par la voie des paquebots britanniques, entre la France et les établissements français dans l'Inde
1
1859. 30 novemb. Dépêche ministérielle n° 327 (Algérie et colonies : direction des affaires militaires et maritimes, 2 bureau). Dispositions relatives a la remonte des officiers attachés à l'état-major du gouverneur,
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1859. 3 décemb.. Dépêche ministérielle (Algérie et colonies: