— LVI —
DATES.
ANALYSE.
23 avril et 16 mai 1860, portant nominations et mutations dans le commissariat de la marine aux colonies
281
1860. 25 mai.... Dépêche ministérielle n°154 (Algérie et colonies : direction des affaires militaires et maritimes, 2e bureau). Rappel a l'exécution de la circulaire du 8 juin 1859, concernant l'envoi des états de mutations trimestriels des états-majors de l'artillerie et du génie employés aux colonies
282
1860. 25 mai.... Décision qui nomme le sieur Stévenot ( JeanBaptiste), surveillant de 1re classe, vaguemestre par intérim du corps militaire des surveillants, pendant la durée du congé accordé au surveillant Costy
233
1860. 25 mai.... Décision qui charge provisoirement le surveillant de 1re classe Stévenot (Jean-Baptiste) de la tenue des écritures relatives au corps militaire des surveillants, pendant la durée du congé accordé au surveillant de 1re classe Costy, et lui alloue l'indemnité annuelle pour frais de bureau prévue par la décision du 28 septembre 1858....
233
Circulaire ministérielle (marine: direction du personnel, bureau des corps organisés et de la justice maritime). Pièces à transmettre au ministre dans le cas de condamnation prononcée contre un membre de la Légion d'honneur, un décoré de la médaille militaire ou un titulaire de médailles commémoratives
339
1860. 27 mai.... Décision qui accorde, à litre de gratifications, trois rations supplémentaires de pain par semaine et par individu aux transportés employés dans les chantiers d'exploitation de bois à Kourou, et à ceux affectés aux transports des bois en rivière
283
1860. 26 mai
1860. 28 mai.... Arrêté rapportant le règlement du 14 février 1859, relatif aux poursuites en matière de