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N° 324. — ARRÊTÉ qui règle le traitement de M. BONTEMPS (Albert), sous-commissaire de la marine, chef du secrétariat du gouvernement et secrétaire-archiviste du conseil privé. Cayenne, le Ier mai 1860.
Nous GOUVERNEUR de la Guyane française, Vu le décret impérial du 11 février 1860 portant nomination de M. BONTEMPS au grade de sous-commissaire de la marine; Vu la décision du 20 juillet 1837, qui alloue a cet officier du commissariat de la marine un supplément de 2,200 francs, a raison de ses doubles fonctions de chef du secrétariat du gouvernement et de secrétaire-archiviste du conseil privé ; Considérant qu'une somme de 5,000 francs est inscrite au budget des dépenses de 1860, notifié dans la colonie par dépêche ministérielle du 19 décembre 1859 n° 108, pour faire face au traitement attribué a un sous-commissaire de la marine chargé de ces dernières fonctions ; Sur la proposition de l'ordonnateur, AVONS ARRÊTÉ et ARRÊTONS : Le traitement de 5,000 francs prévu au budget des dépenses de 1860, au titre du secrétaire-archiviste, sera payé, a compter de ce jour, à M. BONTEMPS, sous-commissaire de la marine, chef du secrétariat du gouvernement, chargé de ces fonctions. M. BONTEMPS recevra en outre dans cette position, à titre d'indemnité de logement et au compte du chapitre XV, article 3, paragraphe 1 , la somme de 720 francs par an. L'ordonnateur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera enregistré partout où besoin sera. Cayenne, le 1 mai 1860. L. TARDY DE MONTRAVEL. er
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Par le Gouverneur : L'Ordonnateur par intérim, F. DE GLATIGNY. Enregistré au contrôle, registre n° 33 des ordres et décisions, f° 155.
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325. — DÉCISION qui charge M. ARCHAMBAULT (PierreHippolyte) de la direction de l'école primaire gratuite de garçons et de filles créée au bourg de Kourou. Cayenne, le 1er mai 1860. LE DIRECTEUR DE L'INTÉRIEUR,
Vu l'arrêté du 17 avril 1860 portant modification des disposi-