— CXI —
DATES.
ANALYSE.
chapitre XIV a l'article Ier du même chapitre, exercice 1860
600
1860. 10 décemb. Arrêté portant ouverture d'un crédit de la somme de 2,734 fr. 88 cent, sur l'exercice courant, pour payement de créances de l'exercice clos 1859
601
1860. 10 décemb. Décision portant rappel au chef-lieu, pour être remis a la disposition du directeur du génie, de M. Saint-Gès, garde du génie, commandant particulier de Sainte-Marie, et concernant l'exercice du commandement 634 particulier de ce pénitencier 1860. 10 décemb. Décision qui appelle M. Gaumont (Jean-MarieCharles- Etienne), commissaire-commandant d'Oyapock, aux mêmes fonctions au quartier de Tonnégrande
634
1860. 10 décemb. Décision qui appelle M. Bourny (Pierre), commissaire-commandant d'Iracoubo, aux mêmes fonctions au quartier d'Oyapock, en remplacement de M. Gaumont (JeanMarie-Charles-Etienne )
634
1860. 10 décemb. Décision qui nomme M. Marin (Henry) commissaire-commandant du quartier d'Iracoubo, en remplacement de M. Bourny (Pierre)
634
1860. 11 décemb. Décision concernant la comptabilité relative aux produits réalisés dans les établissements pénitentiaires
602
1860. 14 décemb. Décision qui fixe l'indemnité de gestion et de responsabilité accordée aux chefs du service administratif des établissements pénitentiaires
606
1860. 14 décemb. Décision qui nomme le sieur Taupiac (Michel) gardien de la ménagerie du gouverment à Organabo
634
1860. 16 décemb. Décision qui nomme le sieur Charlotte (Charles-Léon) surveillant rural de 2e classe.
635