ANALYSE.
PATES.
1838. 11 août. •
Décision réglant les courses d'embarcations annoncées pour le jour de la fête nationale du 15 août et les prix à accorder
PAGES.
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Feuille de la Guyane. 1838. 15 décemb. Décision qui autorise l'imprimerie du gou vernement a délivrer un nouvel exemplaire de la Feuille officielle de la Guyane destiné au cabinet particulier de S. À. I. le Prince chargé du ministère de l'Algérie et des co lonies Voir Imprimerie
du
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gouvernement.
Feux. Voir Police de la
navigation.
Fonctionnaires. 858. 51 juillet,
Circulaire ministérielle n° 55 (ministère de l'Algérie et des colonies: finances et appro visionnements). Les maisons et ameuble ments destinés à certains fonctionnaires ne doivent pas être détournés de leur desti nation et mis à la disposition de fonction naires différents
858. 28 octobre, Circulaire ministérielle n° 240 ( direction des colonies: bureau de législation et d'admi nistration). Envoi d'instructions relatives aux demandes d'autorisation de poursuites contre les fonctionnaires
3 58
581
Frais de bureaux. 1857. 21 novemb. Circulaire ministérielle (direction du per sonnel : bureau de la solde, des revues et de l'habillement), au sujet de l'allocation de 1 indemnité mensuelle pour frais de bu reau pour les bâtiments qui ne comportent pas d'officier d'administration Voir
Supplément.
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