— 370 — zettc de Londres sons h forme d'un ordre de l'amirauté anglaise, ce règlement, qui doit être mis en vigueur à partir du 1 oc tobre prochain, maintient l'emploi du système de feux imposé par les acjcs de 1852, et prescrit en même temps des modifi cations de détail et des mesures complémentaires de nature a accroître la sécurité de la navigation. J'ai examiné avec soin ce nouveau règlement, qui me paraît bien combiné et d'une application facile. J'ajoute que ces si gnaux de nuit présenteront d'autant plus de garantie pour les bâtiments qui les porteront, que leur emploi sera commun aux marines d'un plus grand nombre de nations. Ces considérations me conduisent à soumettre a l'approba tion de Votre Majesté le projet de décret ci-joint, lequel repro duit les prescriptions du dernier règlement anglais et doit rem placer le décret précité du 17 août 1852. J'ai l'honneur d'être, avec un profond respect, Sire, de Votre Majesté le très-humble et très-obéissant serviteur. e r
L'Amiral Minisire Secrétaire d'État de la marine et des colonies, HAMELIN. DÉCRET. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et la volonté nationale, EMPEREUR
DES FRANÇAIS ,
tous présents et à venir, S A L U T . Vu la loi des 9-13 août 1791-, Vu l'article 225 du Code de commerce ; Vu le décret du 17 août 1852; Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'État au départe ment de la marine et des colonies, A V O N S D É C R É T É et D É C R É T O N S ce qui suit : Article 1 . A dater du 1 octobre 1858, les bâtiments de mer seront assujettis aux prescriptions qui suivent, et qui ont pour objet de prévenir les abordages. A
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Prescriptions à suivre, par tous les temps, entre le coucher et le lever du soleil. e r
Art. 2. § 1 . Les bâtiments à vapeur, lorsqu'ils seront en marche sous vapeur, au large, dans les rades ou dans les ports, porteront les feux ci-après : En tête du mât de misaine: un feu blanc de 225° d'ampli