DATES.
1838. 5 avril.
XVI
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ANALYSE.
PAGES.
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marine, à Cayenne, pour le service des détachements placés sur les établissements pénitentiaires
174
Dépêche ministérielle n° 255 (direction des colonies : bureau du personnel et des services militaires). Au sujet du payement de l'indemnité de lit de bord
208
1838. 4 avril.
Décision portant concession d'une «ratification d'un quart de litre de vin par jour aux transportés employés sur les chantiers du génie 248
1838. 8 avril.
Décision qui affecte un militaire de l'infanterie de marine comme planton près du conseil de santé.
497
Arrêté qui promulgue dans la colonie la loi du 31 mai 1854 portant abolition de la mort civile.
175
Décision portant inscription d'un troisième chapitre intitulé : Versement a la caisse de réserve au budget des dépenses du service local, exercice 1858, section 2 , dépenses facultatives; et ouverture d'un crédit de 51,877 francs 55 centimes
179
Décision portant augmentation de l'indemnité mensuelle accordée pour le loyer du prétoire de la justice de paix de Cayenne
198
1858. 10 avril
1858. 10 avril
1858. 14 avril
1858. 20 avril
Dépêche ministérielle ( direction du personnel : bureau de la solde, des revues et de l'habillement). Règlement du traitement des commis de la marine chargés de suivre la comptabilité des bâtiments légers affectés au service de la station locale de la Guyane , 248
1858. 22 avril.
Arrêté portant promulgation dans la colonie de la législation métropolitaine concernant la propriété artistique et littéraire...
1858. 25 avril
Circulaire ministérielle n°505 (direction des
480