Bulletin officiel de la Guyane française (1858)

Page 17

DATES.

1808. J r m a r s .

1858. I

E R

mars.

1858. 2 mars..

1858. 4 mars..

1858.

Omars..

1858. 8 m a r s . .

1858. 8 m a r s . .

1858. 8 m a r s . .

1858. 8 m a r s . .

1858. 9 m a r s . .

1858. 9 mars.

XIII —

ANALYSE.

PAGES.

Décision au sujet du traitement de table à allouer aux agents et employés assimilés aux sous-officiers

455

Arrêté qui autorise M. Harmois a ouvrir à Cayenne une imprimerie lithographique..

154

Décision qui nomme le chef du bureau de l'intérieur membre du conseil de curatelle...

459

Arrêté qui promulgue à la Guyane française le décret du 25 décembre 1857 concernant la réorganisation des directions de l'intérieur aux colonies-

434

Décision relative a la nouvelle composition des bureaux de la direction de l'intérieur a la Guyane française

459

Arrêté portant tarif pour le remboursement de la journée de traitement dans les hôpitaux de la Guyane, en 1858

443

Décision prescrivant la révision de la législation relative au service sanitaire par mer h la Guyane française, et portant nomination d'une commission chargée de ce travail

445

Extrait de la décision de M. le gouverneur relative a la visite des navires par le service sanitaire à Cayenne et aux îles du Salut

4 46

Arrêté qui promulgue a la Guyane française la loi du 9 juin-4 août -1857 intitulée Code de justice militaire pour l'armée de terre....

"2

Dépêche ministérielle n° -164 (direction des colonies : bureau de législation et d'adminisiration et bureau des finances et approvisionnements ) , au sujet de la justification du payement des taxes à témoins illettrés.

257

Dépêche ministérielle n° 168 (direction des colonies : bureau de législation et d'admi-


Issuu converts static files into: digital portfolios, online yearbooks, online catalogs, digital photo albums and more. Sign up and create your flipbook.