— 500 — MENTION HONORABLE. MM.
Berthier, pour son beurre de maripa ; Deschamps, matières premières de la pharmacie. MÉDAILLE DE COOPÉRATION.
ME
M
Loubère, pour sa collection ethnographique.
Recevez, etc. Le Ministre de la marine et des colonies. Pour le Ministre et par son ordre : Le Directeur des colonies, Signé A. BENOIST-D'AZY.
N° 752. — CIRCULAIRE MINISTÉRIELLE au sujet des modifications dont serait susceptible le régime du travail dans les colonies françaises. (4e direction : Colonies, 1er bureau: Administration générale et municipale.) Paris, le 25 novembre 1875. DE LA MARINE ET DES COLONIES à Messieurs les Gouverneurs et Commandants des colonies de la Martinique, la Guadeloupe, la Guyane française, la Réunion, Mayotte et dépendances et Sainte-Marie de Madagascar.
LE MINISTRE
MESSIEURS, vous trouverez, ci-joint, exemplaires du rapport qui m'a été adressé par M. le Vice-amiral Fourichon, président de la Commission spéciale, instituée par l'un de mes prédécesseurs, à l'effet d'examiner les modifications dont pourrait être susceptible le régime du travail dans nos colonies.
Après une étude approfondie de la législation de 1852, et des actes locaux qui ont complété ses dispositions, la Commission a posé les bases d'une loi nouvelle, destinée à remplacer le décret organique actuellement en vigueur. J'appelle toute votre attention sur ce projet, qui a été imprimé à la fin du rapport, en regard de l'acte de 1852. Cette comparaison suffit à faire ressortir le caractère des modifications que la Commission a cru