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XXXII
PATES.
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ANALYSE.
1875. 28 octobre. Arrêté portant remplacement de deux mem-
bres du collège des assesseurs…439 1875. 30 octobre. Décision fixant les gratifications de pain et de vin à allouer aux transportés employés comme mécaniciens ou chauffeurs par le
service
pénitentiaire…440
1875. 31 octobre. Décision portant reconstitution du conseil de révision et des conseils de guerre perma-
nents
de
la
colonie…441
1875.3 novemb.. Circulaire ministérielle. — Nouvelles instructions au sujet de la délivrance du bulletin individuel n° 1 du casier judiciaire… 405 1875. 4 novemb. Mercuriale du prix des denrées et produits de la colonie, au 1er novembre 1875 457 1875. 4 novemb. Etat des denrées et autres produits du crû de la colonie, exportés du 1er janvier au 31
octobre
1875…458
1875.3 novemb.. Décision rapportant celle du 23 août dernier, qui accordait une ration journalière de 50 grammes de vin de quinquina par homme aux troupes en garnison au Maroni 458 1875.6 novemb.. Ordre prescrivant la célébration d'une messe solennelle, le dimanche 7 novembre, a Cayenne et dans toutes les paroisses de la
colonie…459 1875.6 novemb.. Arrête promulguant à la Guyane le décret du 1er juin 1875, sur la solde et les accessoires de solde des officiers, aspirants, fonctionnaires et divers agents du Département de la marine et des colonies (n° 11 bis du vol.).
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1875.8 novemb.. Décision accordant a Mme I. Pierret un permis de recherches et d'exploration de gisements auriferes, dans le quartier d'lracoubo… 400 1875.9 novemb.. Circulaire ministérielle. — Fixation du point de départ de la peine de l'emprisonnement prononcée par les juridictions maritimes.
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