Bulletin officiel de la Guyane française (1875)

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DATES.

ANALYSE.

timbre

tions relatives à l'application des lois sur le

des

quittances…

1875. 25 janvier. Arrêté autorisant le mandatement de diverses dépenses d'exercices clos, sur les crédits de l'exercice courant (Service local)....

34

1875. 25 janvier. Arrêté rendant exécutoires les rôles principaux des contributions directes, indirectes et des prestations de huit quartiers de la

colonie,

pour

l'année

1875

1875.25 janvier. Arrêté qui règle le service des huissiers, pour

l'année

1875…

1875. 25 janvier. Arrêté relatif au tirage et à la distribution du Moniteur, du Bulletin officiel, de l'Annuaire et de l'Almanach de cabinet de la Guyane française, pour l'année 1875

41

1875. 25 janvier. Décision autorisant des immigrants à contracter mariage dans la colonie

43

1875. 25 janvier. Décisions concédant a divers des parcelles de terrain détachées du domaine de Baduel..

43

1875. 25 janvier. Circulaire ministérielle. — Le décret du 20 mai 1868 est seul applicable, en ce qui concerne la présidence des diverses tables et la répartition des logements vacants, à bord des transports sur lesquels il n'est pas em-

barqué

de

pourvoyer

1875. 25 janvier. Circulaire ministérielle. — Les corps et portions de corps stationnés aux colonies doivent prévenir, par les voies rapides, de l'embarquement, pourla France, des déta-

chements et des bonnes isolés 1875. 28 janvier. Décision portant réduction de la patente imposée à la cantine du pénitencier de Kourou. 1875.28 janvier. Circulaire ministérielle. — Les troupes de la marine seront désormais exercées aux manœuvres de nuit et à la pratique du service

en

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campagne


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