Bulletin officiel de la Guyane française (1840)

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Vu la décision du 17 avril i838, qui accorde à M. Théodore commissaire-commandant du quartier de Macouria, un congé d'un an, pour se rendre en France ; Vu la lettre de ce fonctionnaire, par laquelle il déclare que son retour dans la colonie et le rétablissement de sa santé lui permettent de reprendre ses fonctions ; Sur la proposition de l'Ordonnateur ; Avons DÉCIDÉ et DÉCIDONS ce qui suit : MONACH,

ARTICLE PREMIER/

M. Th. MONACH est autorisé à reprendre, à dater de ce jour, les fonctions de commissaire-commandant de Macouria. 2. M. Jules ST-PHILIPPE, chargé provisoirement du service du Commissaire dudit quartier, pendant l'absence de M. Th. MONACH, reprendra, à dater du même jour, les fonctions de lieutenant-commissaire, qu'il exerçait précédemment. Il continuera, du consentement du Commissaire-Com­ mandant, à exercer les fonctions d'officier de l'Etat civil et restera chargé de la tenue du registre des déclarations de naissances, mariages et décès des esclaves. 3. L'Ordonnateur est chargé de l'exécution de la présente décision, qui sera enregistrée partout où besoin sera et insérée au Bulletin officiel de la colonie. Cayenne, le 2 7 juillet 1 8 4 0 . GOURBEYRE. Par le Gouverneur : L'Ordonnateur, B°» DE ROUJOUX. 0

Enregistrée à l'Inspection, F 1 1 7 , Registre № i 5 des ordres.

ORDRES, NOMINATIONS, ETC. ( № 2 0 6 ) Par ordonnance royale du 3o avril 1 8 4 0 , notifiée par dépêche du 8 mai, n° i46> les nominations suivantes ont eu lieu dans le personnel de la magistrature de la Guyane française :


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