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Remise du i J)ureau, par M. de la Galernerie, à M. Bégo de la Rouzière, i 5 5 . — N o m i n a t i o n s , 1 6 9 . — M . Poupon (Alfred), r< ceveur du 2 bureau, remet le service à M. de la Rouzière, i 8 5 . —î\ Vincent prend le service du i bureau,dont 1« remise lui est faite par II de la Rouzière, 1 9 8 , 1 9 9 . — M. Gardin, surnuméraire, est attaché au i bureau , 2 4 5 . — Un congé lui est accordé, 3 o 2 . — Il est remplacé au i bureau par M. Coulliaud Maisonneuve, surnuméraire, et M. Poupo ( Amédée ) est attaché au 2 b u r e a u , comme surnuméraire provisoire 3 o 2 . — M. Mellet remplace au 2 bureau M. Amédée P o u p o n , 436.
ENREGISTREMENT. E
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Rapport au Roi au sujet de l'ordonnance royale du 5 janvier 1 8 4 0 concernant l'instruction morale et religieuse et le patronage des esclaves, 7 6 . — Ladite ordonnance, 7 8 . — Indemnités auxquelles auront droit les officiers du Ministère public agissant en exécution de l'art. 5 de cette or donnance, 88. — Arrêté qui la promulgue à la Guyane, 1 4 9 . — Dispositions pour l'instruction inorale et religieuse des esclaves, 2 3 o .
ESCLAVES.
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Le S Bellain est nommé étalonneur, en remplacement du S Martineau , décédé , 58. ( Voir Poids et mesures. )
ÉTALONNEUR.
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Les denrées coloniales destinées à l'exportation devront être soumises à la vérification d'une commission, 7 3 . — Nomination des membres de cette commission, 1 2 2 . — M M . Daramat et Charron jeune, tonneliers, sont chargés exclusivement de la mise en futaille des rocous, 1 2 4 . — L'ar rêté du 1 6 mars 1 8 4 0 , qui nomme une commission pour vérifier la qualité des denrées coloniales destinées à l'exportation, est suspendu en ce qui concerne la vérification et l'enfutaillage des rocous, 1 4 2 . ( Voir Droits
EXPORTATIONS.
d'exportation.
)
F F Ê T E du Roi. FINANCES.
Dispositions arrêtées pour la célébration de la St-Philippe,
( Voir Comptabilité
générale.
109.
)
Nouvelle fixation de l'indemnité de frais de bureau à allouer au Commandant du détachement d'ouvriers d'artillerie, 3 4 8 . — Idem à l'officier payeur du bataillon d'infanterie de marine, 4 ^ 4 .
F R A I S de bureau.
G Retenue à exercer sur le traitement des gardes d'artillerie aux colonies, 1 4 7 .
G A R D E S d'artillerie.
du ) . M . Ronmy , capitaine du g é n i e , est promu au grade de chef de bataillon, 3 2 5 .
G É N I E ( Corps
[Direction du). Congé de convalescence accordé à M. Ronmy, directeur , r 6 6 . — M. de St-Quantin prend le service de cette direction , 1 6 6 . — Elle est séparée de la direction des Ponts et Chaussées, 366.
G É N I E militaire