( 437 ) \ u les art. i l et 1 2 de la loi du 4 mars I 8 3 I , relative à la répres sion de la traite des noirs ; Vu l'arrêté local du 1 6 juin I 8 3 I , qui déclare libres, conformément aux art. 1 0 , 1 1 et 1 2 de la loi du 4 mars précitée, les noirs de traite provenant de saisies antérieures à la publication de ladite loi ; Vu l'arrêté du même j o u r , portant que les noirs provenant de saisies seront soumis, envers le Gouvernement, à compter des époques fixées par les art. 1 1 et 1 2 de la l o i , à un engagement de sept a n s , pendant lequel ils seront employés dans les ateliers publics ; e r
Vu les actes passés administrativement, à Cayenne, le I janvier i 8 3 4 , portant engagement pour sept années, commencées ledit jour et qui expireront le i janvier 1 8 4 1 ; e r
S u r l a proposition de l'Ordonnateur; Avons ARRÊTÉ et ARRÊTONS c e qui suit : ARTICLE
PREMIER.
A compter du I janvier 1 8 4 1 , les individus dénommés ci-après, libérés en vertu de la loi du 4 mars I 8 3 I , sont affranchis de tout e n gagement envers le Gouvernement, savofr : E R
P L A T O N , â g é de
2 5 ans.
GEORGETTE MARIGO
(Eli-
VENDREDI ( Pierre ) ,
id.
sabeth), âgée de
ALPHÉE (Jean-Baptiste), POLLUX (Jean-Baptiste),
id. id.
CIDALISE dite BABÉ dite ROSANE (Melanie),
LÉONARD (Joseph),
id.
AUGUSTINE dite G U I N G O U -
AUBIN (Jean-Pierre),
id.
MARENGO (Pierre),
id.
LOUISONNE
CHARRON (Victor), BORÉE (Jean), ADAM (Pollux),
id. id. id.
lastique), LUCETTE ( Marie - Catherine),
MAROT (Philippe),
id.
ATROPOS
MAN (Magdeleine),
2 5 ans. id.
id.
(Marie-Scho-
id. id.
(Marie-Magde-
CLOVIS (Thomas),
id.
CUNÉGONDE (Félicité), AULLS (Rose), BASILIS (Marie),
id. id. id.
AURÉLIE (Marie-Victoire), MARTHE (Marie-Elisabeth), BAGOC (Marie-Françoise),
leine),
id.
L I L A (Marie-Christine),
id.
URSULE
AUTONÉ (Marie-Louise),
id.
Ion),
REBECCA (Marie-Justine), LAÏS dite MENDICA (Mêla-
id.
EUTERPE (Marie - Magdeleine),
id.
nie), ISAURE (Julie),
id. id.
NOFLETTE (Rosette), MARTHE (Reine),
id. , id.
id. id. id.
(Marie - Magdeid.