Bulletin officiel de la Guyane française (1840)

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) 2. M . DUPOY s'occupera sans délai de mettre à-jour le catalogue de la bibliothèque. 3. L'Ordonnateur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera enregistré partout où besoin sera, inséré au Bulletin officiel de la colonie et publié dans la Feuille de la Guyane. Cayenne, le 18 mai 1840. GOURBEYRE. Par le Gouverneur : L'Ordonnateur,

B™ DE ROUJOUX. Enregistré à l'Inspection, F 6o , Registre № 15 des ordres. 0

( № 120 ) ARRÊTÉ qui rapporte celui du 3o avril dernier, en ce qui concerne la nomination de M. DUPUY en qualité de conseiller auditeur provisoire près la Cour royale. C a y e n n e , le 21 mai 1840. N o u s , GOUVERNEUR de la G u y a n e f r a n ç a i s e , Vu l'art. 6 1 , §. 2, de l'ordonnance royale du 27 août 1828, confirmée et maintenue par celle du 22 août 1833 ; Considérant que la session de la Cour royale est close ; que le concours de M . DUPUY , conseiller auditeur provisoire , de­ vient momentanément inutile à cette juridiction ; qu'enfin les exigences du service et l'intérêt des justiciables le rappellent impérieusement au Tribunal de première instance , près du­ quel il est juge auditeur ; Sur la proposition du Procureur général ; Avons ARRÊTÉ et ARRÊTONS ce qui suit : ARTICLE PREMIER.

Notre arrêté à la date du 3o avril dernier est rapporté , en ce qui concerne la nomination de M . DUPUY en qualité de conseiller auditeur provisoire près la Cour royale.


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