Bulletin officiel de la Guyane française (1840)

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(123 ) décision, qui sera enregistrée partout où besoin sera, insérée à la Feuille de la Guyane et au Bulletin officiel de la colonie. Cayenne, le 4 niai 1840. GOURBEYRE. Par le Gouverneur : L'Ordonnateur, B Enregistrée à l'Inspection, F

( № 1 1 3 ) ARRÊTÉ

0

o n

DE ROUJOUX.

95, Registre № i 5 des ordres.

portant convocation du Conseil colonial. Cayenne , le 4 niai 1840.

N o u s , GOUVERNEUR de la G u y a n e f r a n ç a i s e , Vu l'art. 11 de la loi du i\ avril 1833 , concernant le régime législatif des colonies ; Sur la proposition de l'Ordonnateur ; Avons ARRÊTÉ et ARRÊTONS ce qui suit : Le Conseil colonial est convoqué pour le i juin prochain , à midi, à Cayenne. L'Ordonnateur est chargé de l'exécution du présent ar­ rêté, qui sera enregistré partout où besoin sera et inséré au Bulletin officiel de la colonie. Cayenne, le 4 niai 1840. GOURBEYRE. e r

Par le Gouverneur : L'Ordonnateur, Bon DE ROUJOUX. Enregistré à l'Inspection, F 9 6 , Registre № i 5 des ordres. 0

( № n 4 ) Par décision du 4 mai 1840, un congé de con­ valescence pour France a été accordé à M M LAFONT , mes

sœur ANGÈLE, et PRINCETET, sœur STANISLAS, religieuses de

l'ordre de St-Joseph de Cluny.


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