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DATES des
TITRES DES
ACTES.
ACTES.
commandement de l'île Saint-Joseph, sous les ordres immédiats du commandant particulier des îles du Salut 17 janv. Ordre qui prescrit à M. G u é r i n , chirurgien de 3 classe de la marine, de se r e n d r e à la Mar1855. tinique, où il est appelé à continuer ses services Circulaire ministérielle n° . . . Division des al19. locations lixées par le tarif n° 13 de l'ordonnance du 22 juin 1 8 4 7 , en indemnités p o u r frais de représentation et indemnités pour frais de bureau Décision qui nomme M. Marchais, employé 19. provisoire à la direction de l'intérieur, second employé au bureau du domaine et des contributions, en remplacement de M. Trillet, démissionnaire Décision qui nomme provisoirement M. Bré19. m o n d (Antoine-Philippe-Paul) employé à la direction de l'intérieur, en remplacement de M. Marchais Décision qui nomme provisoirement M. L a 19. grandeur (Joseph-Adolphe) employé aux écritures du 2e bureau de l'enregistrement, en remplacement de M. Brémond 20. Dépêche ministérielle n° 33 bis. Avis de nominations dans le corps du commissariat de la marine aux colonies 20. Dépêche ministérielle n° 33 bis. MM. Douillard et Saint-Clair sont nommés commis de la marine dans le cadre de la G u y a n e , et M.M. Reisser et Maissin, commis de la marine dans le même c a d r e , sont destinés p o u r la Martinique 20. Décision qui fixe la quotité de la somme à allouer pour légumes verts aux équipages de la division navale de la Guyane 20. Décision qui nomme M. Robert de Rougemont, sous-commissaire de la marine, membre du 1er conseil de guerre constitué en tribunal maritime spécial, en remplacement de M. Noyer
ACTES.
VIX
NUMÉROS des
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